Les parents recevront par courriel un rappel pour procéder à l’inscription en ligne de leur enfant dans Mozaïk-Portail. Ils devront valider les données contenues dans le formulaire électronique et confirmer l’inscription de leur enfant au plus tard le 14 février 2023.
Pour les élèves qui fréquenteront l’école pour la première fois (maternelle) en 2023-2024 et pour les nouveaux élèves qui résideront sur le territoire du Centre de services scolaire de la Capitale:
1. IDENTIFIEZ L’ÉCOLE DE QUARTIER
Vous devez d’abord identifier l’école de quartier avec votre lieu de résidence à l’aide de l’outil de recherche de l’école de quartier ou du document même si vous souhaitez faire une demande pour un choix d’école autre que l’école du quartier (ou que vous procédez à une demande de place disponible au préscolaire 4 ans et que votre école de quartier n’offre pas ce service). Vous devez inscrire votre enfant par l’école de quartier et, dans le formulaire, vous aurez la possibilité de faire votre demande pour un autre choix d’école.
L’organisation scolaire étant complexe, le Centre de services scolaire se réserve le droit de transférer des élèves en conformité avec sa Politique sur les critères et modalités d’admission, d’inscription et de transfert des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire.
2. REMPLISSEZ LE FORMULAIRE DE PRÉINSCRIPTION
(Veuillez noter que pour les maternelles 4 ans, il s’agit d’une demande de place disponible et non d’une préinscription. Les réponses seront transmises par les écoles de bassin vers la fin du mois d’avril.)
Pour le préscolaire 4 ans et 5 ans, les parents doivent remplir les formulaires suivants :
-
- Formulaire de préinscription en ligne
- Autorisation de transmission d’information. Le lien se trouvera dans le courriel de confirmation que vous recevrez après avoir fait la préinscription
- Formulaire d’inscription au service de garde, s’il y a lieu
Inscription au service de garde : Lorsque vous remplirez le formulaire de préinscription, il vous sera demandé si vous souhaitez inscrire votre enfant au service de garde. Si vous répondez oui, vous recevrez le lien pour inscrire votre enfant. Il est important de ne pas attendre avant de faire cette inscription.
3. VALIDEZ SI VOUS AVEZ REÇU LA CONFIRMATION PAR COURRIEL
Vous recevrez par courriel une confirmation de préinscription ou de réception de votre demande de place disponible au préscolaire 4 ans. Dans ce courriel de confirmation, vous trouverez le lien pour compléter le formulaire d’autorisation de transmission d’information ainsi que le lien pour le formulaire d’inscription au service de garde si vous avec indiqué avoir besoin du service dans la préinscription.
Vous aurez également des informations concernant les modalités établies par l’école de bassin pour aller présenter les pièces justificatives et signer les documents. Si vous n’avez pas cette confirmation, nous vous invitons à vérifier dans vos courriels indésirables.
Si vous éprouvez des difficultés à remplir ce formulaire électronique, vous pouvez contacter l’école de quartier.
4. PRÉSENTATION DES PIÈCES JUSTIFICATIVES ET SIGNATURE
Vous devez obligatoirement vous présenter à l’école afin de compléter l’inscription ou la demande de place disponible pour le préscolaire 4 ans selon les modalités qui vous seront transmises dans le courriel de confirmation à la suite de votre préinscription en ligne.
Vous devez avoir en main les documents requis:
- L’original du certificat de naissance émis par le directeur de l’État civil (grand format);
- Une preuve de résidence parmi celles-ci :
- la copie de l’avis de cotisation de Revenu Québec (RQ);
- un relevé d’emploi (relevé 1);
- un avis de paiement d’Allocation famille de Retraite Québec;
- une facture récente portant nom et adresse (ex. : Hydro-Québec, Bell Canada, Vidéotron, etc.);
- le permis de conduire au Québec (sur une base volontaire).
- Les papiers d’immigration, s’il y a lieu;
- Le dernier bulletin scolaire, s’il y a lieu.
Les demandes relatives à un certificat de naissance doivent être expédiées à :
Directeur de l’État civil, 2535, boulevard Laurier, Québec (Québec) G1V 5C5 Téléphone : 418 644-4545 | etatcivil.gouv.qc.ca
Choix d’une autre école
À l’INTÉRIEUR DU CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE LA CAPITALE :
Les parents des élèves du préscolaire et du primaire peuvent choisir une école du Centre de services scolaire autre que celle de leur bassin, à la condition que des places soient disponibles. Les parents qui désirent se prévaloir de ce droit doivent en faire la demande au moment de l’inscription à la section «Choix d’école» du formulaire. L’exercice de ce droit ne permet cependant pas d’exiger le transport scolaire. L’acceptation d’un choix d’école peut être révoquée si la capacité d’accueil annuelle est insuffisante au regard de l’organisation scolaire.
À L’EXTÉRIEUR DE LEUR CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE:
Pour les élèves qui ne résident pas sur le territoire du Centre de services scolaire de la Capitale et qui voudraient être scolarisés dans l’une de nos écoles:
ou
Pour les élèves qui résident sur notre territoire et qui voudraient être scolarisés dans une école d’un autre centre de services scolaire:
- Les parents de ces élèves devront effectuer l’inscription en ligne à l’école de leur quartier, selon les procédures en vigueur dans leur centre de services scolaire de résidence. Ils doivent également remplir le formulaire électronique de « Demande de choix d’école hors territoire » disponible sur le site Internet de leur centre de services scolaire de résidence.
- Les centres de services scolaires peuvent admettre des élèves de l’extérieur de leur territoire. Toutefois, pour être considérée, la demande d’admission doit avoir fait l’objet d’une étude de la part de la direction de l’école choisie. Le parent doit remplir le formulaire « Demande de choix d’école hors territoire » de son centre de services scolaire de résidence.
DOCUMENTS ET FORMULAIRES:
Les documents pour l’année 2023-2024 seront rendus disponibles ci-dessous dès le 6 février 2023.
- Formulaire – Choix d’école à l’extérieur du Centre de services scolaire de la Capitale (Nouveau nom de formulaire d’entente de scolarisation)
- Document d’information (annexe pour les parents) – Choix hors territoire
Le Centre de services scolaire de la Capitale
